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Propriétaire du site : StopHornet - Contact : contact@stophornet.com - Adresse : SFFO0512, Compass Building, Al Shohada Road, Émirats arabes unis

Identification de l'entreprise : StopHornet - Adresse postale : SFFO0512, Compass Building, Al Shohada Road, Émirats arabes unis

Directeur de la publication : Mahavonjy Zafindresamby - Contact : mahavonjy@ferberenterprises.com.

Hébergeur : OVH SAS - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1 - Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Tolérance Herman - tolerance@ferberenterprises.com

Article 2. Conditions générales du site et des services proposées

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Le site https://www.stophornet.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Article 3. Description des services fournis

Le site https://www.stophornet.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

La société s’efforce de fournir sur le site https://www.stophornet.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site https://www.stophornet.fr

sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.stophornet.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Article 4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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Article 10. Principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Article 11. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).